Mobilité RH Mentions légales
article 1
PROPRIÉTÉ ET DIRECTION DE LA PUBLICATION
Le nom de domaine www.rhmobilite.fr est la propriété exclusive de la société Passerelle Consulting dirigée par Alice Le Breton – Ponsar, dont les informations légales sont disponibles ci-après :
RH Mobilité
Ecopôle Vern ar Piquet
29460 Daoulas
SIRET : 82758855900027
Direction de la publication : Alice Le Breton – Ponsar
Contact : conseil@rhmobilite.fr
article 2
Informations sur l'hébergeur
Le site www.rhmobilite.fr est hébergé par IONOS SARL.
1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
article 3
Création du site
Le site internet www.rhmobilite.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com
en collaboration avec l’agence Rhapsodie, agence de rédaction web à Brest pour l’écriture des textes et leur optimisation SEO.
Agence Rhapsodie
06 50 91 23 84
www.agence-rhapsodie.fr
article 4
Droits d'auteur
La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite de la Directrice de la Publication et propriétaire du site de www.rhmobilite.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à la société Passerelle Consulting, détentrice de la marque RH Mobilité (photos, textes, images, codes sources, logos, noms de produits ou marques citées, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
article 5
Données personnelles
1 - données personnelles
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article 6
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article 7
Mise à jour des mentions légales
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